La commission d'Albis en charge de la rémunération pour la copie privée songerait actuellement à la possibilité de... taxer les consoles ! Partant du principe que les consoles nouvelles générations permettent de stocker des données numériques (et donc des fichiers audio/vidéo) via leurs disques durs ou mémoire Flash intégrés, la commission pourrait effectivement décider d'étendre la redevance aux derniers concentrés technologiques de Microsoft, Sony et Nintendo.
Pour rappel, la taxe sur la copie privée concerne déjà les médias vierges (CD, DVD), les baladeurs, les cartes mémoires et les clés USB. Cette taxe pourrait s'étendre aux PDA (ordinateurs de poche), aux téléphones MP3 et aux consoles de jeux dans les mois à venir.
Selon notre confrère
Zdnet, la commission devrait étudier de près ces nouveaux sujets à la rentrée. L'idée de taxer les consoles aurait été évoquée le 9 juillet dernier à travers des pistes de réflexion. Les précédentes pistes étudiées précédemment ont toujours débouché sur une redevance, exception faite de la piste liée aux disques durs pour ordinateurs, abandonnée suite à une polémique qu'elle a déclenchée en 2002.
Les consoles Xbox 360 (Premium) et Playstation 3 peuvent être associées à un disque dur interne de 20 ou de 60 Go. La Nintendo Wii quant à elle dispose de 512 Mo de mémoire interne et offre une possibilité d'extension via l'utilisation d'une carte SD. De son côté, la Sony PSP accueille les cartes mémoires Memory Stick.
Pour finir, sachez que les taxes liées aux clés USB, aux disques durs externes et aux mémoires de téléphones / appareils photo ont été entérinées lors de la dernière réunion. L'entrée en application de ces taxes devrait intervenir cet été ou pendant l'automne prochain.
Source :
Copie privée : les consoles bientôt taxées ?
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Alors, vous en pensez quoi ? C'est hallucinant de voir de telles bétises sortir
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Une semaine à peine après
avoir laissé entendre que les consoles pourraient faire l'objet d'une taxe spécifique à cause de leurs capacités de stockage numérique grandissantes, la commission d'Albis doit aujourd'hui faire face à l'opposition de nombreux acteurs du marché. Jointe par nos confrères de ZDNet, l'association de consommateurs UFC-Que Choisir en particulier s'est dite rétive à l'idée d'une extension de cette taxe aux consoles, expliquant que celle-ci "ne devrait toucher que des produits dont l'usage premier est le stockage de contenus relevant de la copie privée" ; un sentiment largement partagé par le Syndicat de l'Industrie des Technologies de l'Information, lui aussi directement concerné par l'affaire, qui prévient : "Sinon, il n'y a plus de limites ; toute machine ayant une capacité de stockage peut être taxée", faisant écho à la possibilité - elle aussi évoquée - de taxer les agendas électroniques, les téléphones portables et les
DVD haute définition. Egalement dans la boucle, le SELL (qui représente les éditeurs de jeux) n'a guère montré plus d'enthousiasme à l'idée d'une imposition sur les disques dur des consoles, ce qui promet donc déjà d'âpres négociations autour du sujet, et ce dès la rentrée.
Source :
Gamekult.com
Copie privée : les consoles bientôt taxées ?
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