Pour les oppositions, je crois qu'elles sont réservées aux chèques volés. Si un chèque a été rédigé par le détenteur du chéquier, je crois qu'une opposition est répréhensible... Il faudra prouver que le chèque n'a pas été rédigé par le détenteur du chéquier et expliquer comment la personne qui veut encaisser le chèque a eu ce chèque supposé vierge... Quand on rédige un chèque, c'est comme si on fabriquait de la monnaie (d'ailleurs en Israel on peut payer avec un chèque que l'on a eu de quelqu'un d'autre -technique de défiscalisation, on se fait faire un chèque francais en france et au lieu de l'encaisser dans une banque fraancaise on va s'en servir en Israel pour acheter d'autres trucs (transparent)-, bref...). On ne peut pas rédiger un chèque, le signer puis faire opposition dessus.
Par contre, on peut porter plainte ensuite en expliquant que le chèque était pour l'achat d'un objet qui ne nous a jamais été livré (tout ça à prouver bien sûr).
[EDIT]
Petit complément:
Citation:
Faire opposition au paiement par chèque
Faire opposition au paiement par chèqueLes cas d'opposition
Il n'est possible de faire opposition au paiement d'un chèque que dans les 4 conditions suivantes :
- la perte,
- le vol,
- le redressement ou liquidation judiciaire du porteur,
- l'utilisation frauduleuse.
En dehors de ces 4 cas ou lorsque le client n'a pas précisé la raison pour laquelle il fait opposition, la banque ne peut s'opposer au paiement du chèque. Toutefois, elle doit préciser par courrier au titulaire du compte la raison pour laquelle son opposition n'a put être admise.
Attention
Toute opposition irrégulière (rétractation d'une vente, constatation d'une escroquerie, abus de confiance...) peut être sanctionnée d'une peine d’emprisonnement (de 1 à 5 ans) et/ou d'une amende (de 450 à 375 000 euros).
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Donc on ne peut pas faire opposition si on constate une escroquerie (encaissement du chèque et non réception de la contrepartie) sans quoi on risque ce qui est décrit... Donc une seule solution ici (après encaissement du chèque), le dépot de plainte.
Tu peux bien sûr mentir à ta banque et prétendre qu'on t'a volé ton chéquier mais là c'est chaud pour tes fesses...