Djizeuss a raison, c assez bordélique en fait ^^
Code:
on n'a pas le droit de prendre une chanson qui a été utilisé dans les 25 dernières années, donc admettons qu'on veuille prendre i want u back des jackson five qui date de 70, ben on peut pas car en 199X un groupe de ti jeune la repris.
Selon le code de la propriété intellectuelle en France, un auteur jouit de ses droits durant toute sa vie et pendant 70 ans suivant sa mort au bénéfice de ses héritiers. Un interprete jouit pendant 50 ans de ses droits d'interpretation et doit reverser la moitié de ses bénéf aux ayant droits de l'oeuvre s'il n'en est pas l'auteur.
Donc il faudra attendre que les jackson's five crèvent, et encore attendre 70 ans pour pouvoir utiliser leur texte librement. Par contre dès 2020 on pourra utiliser leur interpretation (en accord avec les ayants droits). Et encore ils sont américains et jouissent des droits en vigueur là bas...donc c pas gagné.
Les jeux vidéos bénéficient d'un régime spécial, celui concernant les droits informatiques...
Pour en revenir au topic de Snocyr, je file ce lien =>
http://www.zonesega.com
qui parle de l'histoire des consoles Sega, il y a des roms aussi, mais le site dispose d'une charte.